mare & martin

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Les Juristes au soutien du transgénérationnel

Sous la direction de : Anne-Laure Fabas-Serlooten , Sandie Lacroix-de Sousa , Jacques Mestre

L’approche transgénérationnelle est devenue essentielle pour nos sociétés et pour les juristes attentifs à leurs équilibres. Ainsi, associer les générations pour permettre à chacune de donner le meilleur d’elle-même, et promouvoir les transmissions d’expérience, de patrimoine ou de pouvoir constituent aujourd’hui des objectifs juridiques majeurs. Au même titre que de faire des générations futures des parties prenantes aux choix sociétaux. Cet ouvrage valorise donc des objectifs de partage (famille transgénérationnelle, logement, viager, usufruit, sociétés foncières solidaires…) et de transmission (donations, assurance-vie transgénérationnelles, fondations et fonds de dotation, fiscalité...).


Contributions à cet ouvrage

    LES JURISTES AU SOUTIEN DU TRANSGENERATIONNEL

    Pages 13 à 14
    Quelques mots introductifs
    Auteurs : Anne-Laure Fabas-Serlooten, Sandie Lacroix-de Sousa, Jacques Mestre
    2 €
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    PREMIÈRE PARTIE - AVEC TOUTES LES GÉNÉRATIONS (OU LA POURSUITE PAR LE DROIT D’OBJECTIFS DE COEXISTENCE ET DE PARTAGE)

    Pages 17 à 32
    La famille transgénérationnelle
    Auteurs : Aline Cheynet de Beaupré
    3 €
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    Pages 33 à 52
    Le traitement juridique de la perte d’autonomie et l’entraide entre générations
    Auteurs : Anne-Laure Fabas-Serlooten
    3 €
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    Pages 53 à 70
    La protection juridique des majeurs : l’atout générationnel
    Auteurs : Gilles Raoul-Cormeil
    3 €
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    Pages 71 à 88
    Le logement transgénérationnel
    Auteurs : Céline Chabot
    3 €
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    Pages 89 à 98
    La durée dans la vente en viager
    Auteurs : Luc Villet
    2 €
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    Pages 99 à 106
    L’usufruit mis au service d’une opportune coexistence transgénérationnelle
    Auteurs : Jacques Mestre
    2 €
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    Pages 107 à 134
    Les conflits intergénérationnels dans le monde de l’emploi
    Auteurs : Dimitri Ombe Alima, Marthe Laurène Andeme
    4 €
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    Pages 135 à 158
    La société civile immobilière transgénérationnelle
    Auteurs : Adeline Thobie
    4 €
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    Pages 159 à 172
    L’investissement transgénérationnel : l’exemple d’Habitat et Humanisme, société foncière solidaire
    Auteurs : Sandie Lacroix-de Sousa
    3 €
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    Pages 173 à 176
    Les clauses transgénérationnelles
    Auteurs : Sandie Lacroix-de Sousa, Jacques Mestre
    2 €
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    Pages 177 à 180
    L’association des générations dans les sociétés africaines
    Auteurs : Éric Dewedi
    2 €
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    SECONDE PARTIE - PAR-DELÀ LES GÉNÉRATIONS (OU LA POURSUITE PAR LE DROIT D’OBJECTIFS DE TRANSMISSION ET DE PÉRÉNNITÉ)

    Pages 183 à 204
    Du transgénérationnel au cogénérationnel. Quelques tendances révélées par l’analyse fiscale
    Auteurs : Éric Debat, Olivier Debat
    4 €
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    Pages 205 à 206
    Donations transgénérationnelles
    Auteurs : François Burneau
    2 €
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    Pages 207 à 228
    L’assurance vie transgénérationnelle
    Auteurs : Matthieu Robineau
    4 €
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    Pages 229 à 242
    Entreprises et Transgénérationnel : la transmission de l’exploitation agricole familiale
    Auteurs : Christine Lebel
    3 €
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    Pages 243 à 252
    – Trans-generational – When Trusts serve as instrument of perennity
    Auteurs : Kamalia Mehtiyeva
    2 €
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    Pages 253 à 258
    Le transgénérationnel – Quelles leçons tirer du traitement français de la question des retraites ?
    Auteurs : Pierre-Yves Verkindt
    2 €
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    Pages 259 à 270
    Transgénération, révolution numérique et accès au droit
    Auteurs : Stéphanie Mauclair
    3 €
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    Pages 271 à 284
    Le fonds de dotation : un outil souple au service de la philanthropie
    Auteurs : Jean Buchser, Karine Melcher-Vinckevleugel
    3 €
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    Pages 285 à 294
    Par-delà les générations : la structure juridique de la fondation
    Auteurs : Jacques Mestre, Sabrina Dupouy
    2 €
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    Pages 295 à 310
    La fiscalité des fondations
    Auteurs : Philippe Boucheix
    3 €
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    Pages 311 à 316
    Générations futures et transitions juridiques
    Auteurs : Emilie Gaillard
    2 €
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    Pages 319 à 322
    Vers une reconnaissance juridique des générations futures ?
    Auteurs : Béatrice Parance
    2 €
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    Pages 323 à 338
    Au nom des générations futures… Libres propos sur la lutte contre la pollution plastique au Cameroun
    Auteurs : Pierre-Claver Kamgaing
    3 €
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    Pages 339 à 346
    La boussole de l’intérêt social se tourne vers les générations futures… (à propos de la réécriture de l’article 1833 du Code civil)
    Auteurs : Jacques Mestre
    2 €
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    Pages 347 à 358
    L’arbre, objet ou sujet de droit transgénérationnel ? Regards croisés sur la protection de l’arbre
    Auteurs : Sabrina Dupouy, Marie Eude
    3 €
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