mare & martin

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La sensibilité animale

Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires

Sous la direction de : Aloïse Quesne

L’intérêt croissant des citoyens envers la cause animale s’inscrit dans le sillage de la réforme du Code civil français qui dispose depuis 2015, à l’article 515-14, que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ». Néanmoins, ce texte ne définit pas la notion de « sensibilité », ne précise pas les animaux concernés et reste muet sur les conséquences, notamment juridiques, de la reconnaissance de cette sensibilité.

Le présent ouvrage entend mettre en lumière les principales questions résultant de ce silence. Tous les animaux sont-ils juridiquement reconnus comme des êtres vivants doués de sensibilité ? La sensibilité est-elle la même pour tous les animaux ? Le degré de protection d’un animal est-il défini en fonction de sa sensibilité ? Et surtout, comment pourrait-on améliorer la protection de la sensibilité animale par le droit ?

Au sein de cet ouvrage, des juristes, des personnalités politiques, des biologistes, philosophes, sémioticiens et vétérinaires, français et étrangers, répondent à ces questions essentielles par la richesse et la complémentarité de leurs contributions.


Contributions à cet ouvrage

    Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires

    Pages 21 à 22
    Préface
    Auteurs : Jean-Paul Costa
    2 €
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    Pages 23 à 30
    Avant-propos
    Auteurs : Aloïse Quesne
    2 €
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    INTRODUCTION. Réflexions éthiques sur la sensibilité

    Pages 33 à 36
    Réflexions éthiques sur la sensibilité
    Auteurs : Dominic Hofbauer
    2 €
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    PROLÉGOMÈNES L’IDENTIFICATION DE LA NOTION DE SENSIBILITÉ ANIMALE : DE QUELS ANIMAUX ET DE QUELLE(S) SENSIBILITÉ(S) PARLE-T-ON ?

    Pages 39 à 48
    Sensibilité animale. Qu’est-ce que le biologiste peut apporter au juriste ?
    Auteurs : Georges Chapouthier
    2 €
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    Pages 49 à 60
    Animaux sensibles et animaux sentients : définitions et enjeux transdisciplinaires
    Auteurs : Astrid Guillaume
    3 €
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    PREMIÈRE PARTIE - LA SENSIBILITÉ ANIMALE EN DROIT POSITIF : UNE PROTECTION INÉGALE PAR UNE APPROCHE CATÉGORIELLE

    Chapitre I. Les animaux utilisés pour la compagnie

    Pages 65 à 80
    La sensibilité des animaux de compagnie : le cas des chiens de catégories
    Auteurs : Marie-Christine Lebreton
    3 €
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    Pages 81 à 94
    Sensibilité des NAC : une reconnaissance laborieuse
    Auteurs : Brigitte Leblanc
    3 €
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    Chapitre II . Les animaux utilisés pour la recherche scientifique

    Pages 97 à 110
    La prise en compte de la sensibilité des animaux de laboratoire par le droit
    Auteurs : Aloïse Quesne
    3 €
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    Chapitre III . Les animaux utilisés comme matière première

    Pages 113 à 126
    La sensibilité des animaux de consommation
    Auteurs : Cathy Morales-Frenoy
    3 €
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    Chapitre IV. Les animaux utilisés pour la tauromachie

    Pages 129 à 146
    La sensibilité des animaux de spectacle : regard comparé sur la corrida
    Auteurs : Marisa Quaresma dos Reis, Luis Vicente
    3 €
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    Chapitre V. Les animaux sauvages à l’état de liberté et détenus en captivité

    Pages 149 à 164
    La sensibilité de l’animal sauvage libre saisie par le droit
    Auteurs : Jean-Marc Neumann
    3 €
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    Pages 165 à 184
    Sensibilité et animaux non domestiques détenus en captivité
    Auteurs : Marie-Bénédicte Desvallon
    3 €
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    SECONDE PARTIE - LA SENSIBILITÉ ANIMALE EN DROIT PROSPECTIF : UNE PROTECTION UNIFIÉE PAR UNE APPROCHE GLOBALE

    Chapitre I . Protection de l’animal et politique

    Pages 189 à 208
    Le long cheminement de la cause animale
    Auteurs : Cédric Villani
    3 €
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    Pages 209 à 216
    L’utilité d’un parti politique dédié à la protection animale
    Auteurs : Hélène Thouy
    2 €
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    Chapitre II . Protection de l’animal et statut juridique

    Pages 219 à 228
    Regard critique sur les propositions doctrinales tendant à modifier le statut juridique des animaux
    Auteurs : Pierre-Jérôme Delage
    2 €
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    Pages 229 à 246
    Le statut de l’animal en droit civil : perspectives et réflexions sur le système italien
    Auteurs : Diana Cerini
    3 €
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    Pages 247 à 258
    La sensibilité de l’être animal à travers le prisme du droit québécois
    Auteurs : John-Nicolas Morello
    3 €
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    Chapitre III . Protection de l’animal et instruments juridiques

    Pages 261 à 276
    Les piliers pour la protection juridique de l’animal : Constitution, législation et application selon une vision globale
    Auteurs : Antoine F. Goetschel, Sabine Brels
    3 €
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    Pages 277 à 290
    Pour une reconnaissance de la sentience des animaux sauvages en droit international
    Auteurs : Yann Prisner-Levyne
    3 €
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    Pages 291 à 308
    Le Code wallon du bien-être animal : quelles conséquences pour la protection animale ?
    Auteurs : François Glansdorff
    3 €
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    CONCLUSION. Rapport de synthèse

    Pages 311 à 324
    Rapport de synthèse
    Auteurs : François-Xavier Roux-Demare
    3 €
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