La procédure civile en France et en Suisse
Sous la direction de : François Bohnet , Laurent Kondratuk , Catherine Tirvaudey
Cet ouvrage s’applique à effectuer une analyse comparée franco-suisse des évolutions historiques et des problématiques contemporaines en procédure civile. Il rassemble, tout d’abord, des contributions historiques qui reviennent sur le processus de systématisation du droit civil (et plus spécifiquement de la procédure) en France et en Suisse, entre les xvie et xxe siècles. Il s’intéresse ensuite aux dernières réformes de la procédure civile. Les contributions montrent que deux aspects irriguent de la même manière les réflexions françaises et suisses, la question des sources et celle des principes. Sont enfin abordées les difficultés contemporaines liées à l’accès au juge, au formalisme, au contradictoire, à l’usage du numérique ou aux modes amiables de règlement des différends. Par ces aspects comparatistes, théoriques et pratiques, l’ouvrage s’adresse à la communauté scientifique, ainsi qu’aux étudiants et professionnels du droit, notamment avocats et magistrats, aussi bien en France qu’en Suisse.