mare & martin

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L'art en mouvement

Regards de droit privé

Auteurs : Françoise Labarthe , Alexandra Bensamoun

Qu’est-ce qu’une œuvre d’art ? Comment garantir son authenticité et quelle force accorder au catalogue de vente aux enchères ? Quelles responsabilités peuvent être engagées ? Celles des commissaires-priseurs, des experts, des courtiers en ligne ? Par ailleurs, comment protéger efficacement la création artistique ? Création artistique dont la modernité met parfois à mal les catégories juridiques. Le droit d’auteur est-il adapté ou les spécificités de l’art requerraient-elles un régime spécial, déjà timidement esquissé par l’existence d’un droit de suite ou encore d’exceptions particulières ?

C’est à toutes ces interrogations que tentent de répondre les universitaires invités par le CERDI (Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel) à réfléchir à « L’art en mouvement », en croisant l’aspect « Contrat et contentieux » et le versant « Art et protection ».

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