Intelligence et droit de la recherche scientifique
Cet ouvrage désire présenter les principaux textes de droit français,droit européen et droit international relatifs à la liberté de la recherche scientifique.
Le droit de la recherche scientifique est cependant un droit fragile à l’égard duquel les juridictions suprêmes ( Conseil d’Etat et Cour de cassation ) restent timides ou désarmées.
La constatation s’impose d’autant plus que le droit - qu’il soit français,européen ou international - pose des jalons destinés à éviter des abus qui sont eux-mêmes susceptibles de se transformer en abus contre la liberté de la recherche scientifique.
Il est rappelé des exemples d’un droit de bouillonnement intérieur de savants dont la liberté de la recherche scientifique a oscillé entre ouverture et fermeture.
Un ouvrage indispensable dans le monde de la recherche scientifique aujourd’hui en pleine révolution.