droit et sciences politiques | mare et martin

droit et sciences politiques

L'empereur Napoléon Ier et la justice - Volume I — L'empereur Napoléon Ier et la justice - Volume I

L'Épuration des juges de 1807-1808

Sous le Premier Empire, l’appareil judiciaire français fait l’objet d’une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C’est la première fois qu’une étude se propose d’examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les ...
Voir l'ouvrage Histoire du droit et des institutions

A paraître

L’empereur Napoléon Ier et la justice - Volume III — L’empereur Napoléon Ier et la justice - Volume III

Sébastien Evrard

Sous le Premier Empire, l’appareil judiciaire français fit l’objet d’une épuration sous le contrôle du Sénat (1807-1808). Pour la première fois, une étude exhaustive se propose d’examiner cette opération voulue par l’empereur Napoléon. Grâce à un vaste corpus, l’auteur en dévoile les acteurs, les motifs, ...
Voir l'ouvrage Histoire du droit et des institutions

L'adaptation de la procédure pénale à l’évolution de la sanction — L'adaptation de la procédure pénale à l’évolution de la sanction

Lucas Plantinet

Classiquement, l’auteur d’une infraction est condamné par un tribunal impartial et indépendant, au terme d’un procès oral, public et contradictoire. Depuis plus d’une vingtaine d’années, les procédures alternatives à ce procès pénal traditionnel se sont développées : amende forfaitaire, composition ...
Voir l'ouvrage Droit privé et sciences criminelles

Mutations du consentement — Mutations du consentement

Directeurs de publication : Fabrice Toulieux, Mathieu Disant, Michel Cannarsa et Marjolaine Monot-Fouletier

Les invitations au consentement se multiplient et se manifestent bien au-delà du domaine traditionnel du contrat. Or, sait-on vraiment à quoi on consent, d’une part, et assure-t-on la qualité du recueil du consentement, d’autre part ? À la lumière d’un contexte de technicisation globale des relations ...
Voir l'ouvrage Droit & Science politique

Dernières parutions

L'empereur Napoléon Ier et la justice - Volume II

Sébastien Evrard
Écrire la règle pénale au XXIe siècle

Directeur de publication : Paul Cazalbou
Défis des mers et réponses du droit

Directeurs de publication : Charlotte Broussy et Mathilde Ledolley
La justice pénale internationale

Catherine Puigelier
Le droit administratif global

Raphaël Maurel
La dette en couple

Anaïs Vanel